Réglementation

Le cadre réglementaire relatif aux circuits de sports mécaniques touche d’une part aux conditions de création ou d’aménagement d’un circuit, et d’autre part aux conditions de son fonctionnement.

Nota : Les contenus de cette rubrique sont largement inspirés d'une note d'appui rédigée par Marc Esmenjaud (ARS Rhône-Alpes) et intégrée au rapport du Conseil national du bruit intitulé "Rapport sur la maîtrise du bruit des sports mécaniques sur circuit - Approche générale et circuits asphaltés" (décembre 2010).