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Exemples de cahiers des charges - Cahiers des charges
Cahiers des charges
Guide opérationnel pour la rédaction d'un CCTP - Cartographie stratégique de bruit et Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Acoucité
- mars 2012 (format pdf - 1,2 Mo)
Reims Métropole - Cartographie et plans de prévention du bruit - Etude préalable d'assistance au maître d'ouvrage - Cahier des clauses techniques particulières
- octobre 2006 (format pdf - 133 Ko)
Communauté d'agglomération Metz Métropole - Réalisation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Cahier des clauses techniques particulières
- 2010 - Document élaboré en collaboration avec le CETE de l'Est (format pdf - 3,6 Mo)
Ville de Rognac- Réalisation des cartographies du bruit et mise en oeuvre du plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cahier des Clauses Techniques Particulières
- (format pdf - 280 Ko)
Elaboration d'une cartographie du bruit sur les communes d'Asnières-sur-Seine, Bois-Colombes, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, La Garenne-Colombes, Nanterre, Neuilly-sur-Seine et Rueil-Malmaison. Groupement de commande - Cahier des clauses techniques particulières
- (format pdf - 433 Ko)
Exemple de Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP): établissement d’une Carte du Bruit Stratégique et d’un Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (format docx)
Trame de cahier des charges pour l'externalisation de la production des cartes de bruit des routes - 25 février 2011
(format pdf)
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