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Rock En Seine 2019 : Engouement des festivaliers pour le Relax sound system
lundi 26 août 2019L'édition 2019 du festival Rock en Seine a accueilli au parc de Saint Cloud près de 100 000 festivaliers, fans de Jorja Smith, the Cure ou encore de Major Lazer. Au milieu du site était installé le Totem Relax Sound System, un espace de repos sonore bien mérité.
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Commentaires d'arrêt : diffusion de sons amplifiés constitutive d'un trouble illicite
jeudi 10 janvier 2019Dans une récente ordonnance du TGI d'Evreux, le juge a considéré comme trouble manifestement illicite le fait, pour un restaurant-pub avec piste de danse, de ne pas fournir l'étude d'impact des nuisances sonores que réclamait l'Agence régionale de santé. L’ordonnance est commentée et reproduite en texte intégral.
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Troisièmes rencontres européennes de la nuit
jeudi 01 février 2018La troisième édition des Rencontres européennes de la nuit se tiendra les 1 et 2 février 2018 à Lyon. Cet évènement rassemble les professionnels de la nuit, institutions, associations, universitaires, designers et usagers de différentes villes européennes, dans le but d’échanger sur les bonnes pratiques, de proposer des solutions pour améliorer la vie nocturne et d’être force de proposition auprès des décideurs.
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Prévention des risques liés aux sons amplifiés : le nouveau décret est paru
lundi 14 août 2017Un nouveau décret applicable aux établissements diffusant de la musique amplifiée vient renforcer les dispositions existantes relatives à la protection du public et du voisinage : seuil de 105 dB(A) réduit de 3 décibels ; introduction d’un seuil pour les basses fréquences ; réglementation élargie aux lieux ouverts et aux cinémas ; dispositions spécifiques applicables aux spectacles jeune public.
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Nuisances sonores d’une salle des fêtes municipale : quelles solutions juridiques pour les riverains ?
vendredi 22 juillet 2016Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, a rédigé une nouvelle fiche analysant une décision de justice. Elle apporte les solutions juridiques proposées aux riverains face aux nuisances sonores d’une salle des fêtes municipale.
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AGI-SON organise une conférence pendant le Printemps de Bourges : « Nouvelle réglementation : qui sont les responsables de la gestion sonore d’un concert ? »
mardi 12 avril 2016Comme tout les ans, AGI-SON participe au Printemps de Bourges pour sensibiliser et informer les professionnels sur les questions de gestion sonore dans l'écoute et la pratique des musiques amplifiées.
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Juribruit édition 2015 : nouvelle analyse de la jurisprudence sur les lieux musicaux
lundi 06 avril 2015Christophe Sanson publie sur bruit.fr une édition actualisée de « JURIBRUIT, lutte contre les bruits de voisinage, 15 fiches pratiques de jurisprudence commentée ». Une nouvelle fiche, consacrée aux lieux musicaux, est disponible.
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Lieux musicaux et pouvoirs de police : 60 questions réponses pour y voir plus clair
dimanche 08 février 2015Le Club Décibel Villes et l'AITF organisaient en avril dernier une vidéoconférence sur le thème des compétences en matière de contrôle de la conformité des établissements diffusant de la musique amplifiée. Durant cette heure et demie d'échanges, pas moins de 60 questions ont été posées. Si certaines réponses ont pu être apportées oralement durant la conférence, d'autres sont restées en suspens. Nous avons rassemblé l'ensemble des questions et réponses en un seul document écrit.
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Du caractère communicable de l'étude d'impact des nuisances sonores
mardi 17 juin 2014Selon la Commission d'accès aux documents administratifs, une étude d'impact des nuisances sonores dont l'administration serait détentrice et qui aurait été réalisée par un bureau d'études privé a un caractère communicable aux tiers.
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Lieux musicaux : nouvelle circulaire d'application
vendredi 03 février 2012Les ministères en charge de l'écologie et de la santé ont publié fin décembre 2011 une circulaire précisant les modalités d’application de la réglementation relative aux établissements recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée et destinée à assurer la protection de l’audition du public et la tranquillité des riverains.
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