Exemples de PPBE

Trame de PPBE dédiée aux petites collectivités

Le CETE de Lyon a rédigé une trame de PPBE « petite collectivité » à destination de petites communes de l’agglomération grenobloise situées en dehors de l’EPCI central mais concernées par l’obligation de rédiger un plan de prévention du bruit dans l’environnement. Les communes se trouvant dans une configuration similaire peuvent télécharger ce document (format Microsoft Word - 6,2 Mo)

Exemples de résumé non technique