Avis du Conseil national du bruit du 12 juin 2019 sur les indicateurs relatifs au bruit généré dans l'environnement

À l’issue de son assemblée plénière du mercredi 12 juin 2019, le Conseil national du bruit (CNB) a émis un avis concernant les indicateurs relatifs au bruit généré dans l’environnement. À travers ses propositions, qui ont pour objectif d’améliorer l’évaluation du bruit dans l’environnement, le CNB souhaite prendre en compte les attentes toujours plus croissantes des riverains afin que leur gêne soit mieux prise en considération, notamment vis-à-vis des « pics de bruits ».

Suite à un état de l’art relatif aux principaux indicateurs utilisés à des fins de réglementation ou de recommandation, le CNB s’est appuyé sur plusieurs cas opérationnels d’étude et a conduit une analyse des indicateurs. L’avis est structuré selon quatre recommandations :

• Encourager l’utilisation des indicateurs évènementiels et des indicateurs statistiques en complémentarité des indicateurs énergétiques

Le CNB encourage l’ensemble des professionnels de l’acoustique à utiliser de manière conjointe les indicateurs dits « évènementiels », les indicateurs statistiques ainsi que les indicateurs dits « énergétiques » qui s’avèrent être très complémentaires et permettent d’améliorer la compréhension, renforcer l’information et améliorer la connaissance. 

• Mieux tenir compte de la variabilité de l’exposition au bruit et du ressenti au cours du temps

Le CNB souhaite encourager la mise en place de quotas de nombre admissible de dépassements par période afin de mieux tenir compte de la variabilité des situations d’exposition au bruit et de ressenti en fonction de la modulation dans le temps à la fois des activités, de la saisonnalité ou des différentes conditions météorologiques possibles. Le CNB recommande ainsi de mettre en place des indicateurs pouvant être évalués non plus en moyenne sur une année mais sur des pas de temps fins.

• Lancer des études complémentaires

Le CNB suggère aux acteurs du domaine de la santé environnement de lancer des appels à projet de recherche pour financer des études complémentaires aux relations entre le bruit, la gêne et la santé. Notamment en axant les priorités sur l’identification d’indicateurs évènementiels, sur la caractérisation de l’exposition aux bruits d’origine comportementale ou encore sur l’étude de l’impact des composantes fréquentielles.

• Améliorer la pédagogie autour des indicateurs de bruit

Le CNB exprime un besoin de renforcer la pédagogie afin que les problématiques liées au bruit soient mieux appropriées par les parties prenantes et qu’un dialogue de qualité ainsi que des espaces de concertation soient mis en place.

Avis du CNB du 12 juin 2019 sur les indicateurs relatifs au bruit généré dans l’environnement